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Règlement intérieur de l'asso

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Règlement intérieur de l'asso Empty Règlement intérieur de l'asso

Message  Admin Mer 9 Fév - 1:36

Dernière Mise à Jour du 01/05/2011
Le règlement

Article 1 Adhésion-Cotisation

Pour être adhérent, un bulletin d’adhésion doit être rempli et la cotisation doit être acquittée. Le montant de la cotisation est établi en fonction du type d’adhésion : régulier ou occasionnel. Les cotisations sont valables pour une année à compter de leur souscription. Chaque adhérent s’engage à respecter les statuts, le règlement intérieur de l'association et le code de conduite, inhérent à la pratique de cette activité. Mention en sera faite sur le bulletin d'adhésion « Lu et approuvé les statuts, le règlement intérieur ».
Une carte d'adhérent est remise à chaque adhérent avec la signature du Président.

Pour adhérer :

_ Les membres réguliers doivent satisfaire aux exigences décrites dans les statuts. Le droit d'adhésion dont ils doivent s'acquitter est de 30 Euros. Un membre régulier peut accéder librement aux parties.

_ Les cotisations sont dues pour une année courante du 1er septembre au 31 Juillet de l'année suivante. Un tarif dégressif sera appliqué pour les adhésion en cours d'année de la façon suivante

Cotisation :
De Septembre à Février = 30Euros
De Mars à Aout = 15 Euros

_ Une période d’essai de trois parties sera mise en place afin de juger de la motivation et du fair-play du candidat. Nous incitons également les candidats à participer activement à la vie associative, notamment par l’utilisation fréquente du site Internet et du Forum mis à cet effet
Le bureau se réunira pour décider de l’intégration ou non du candidat.

_ Les membres occasionnels doivent satisfaire aux exigences décrites dans les statuts. Le droit d'adhésion dont ils doivent s'acquitter est de 5 euros par partie. Un membre occasionnel devient régulier dès qu'il s'est acquitté des cotisations correspondant à la participation à 6 parties. L'association peut prêter le matériels mais se réserve le droit de refuser sans à avoir à se justifier, Le tarif de prêt du matériel par l'association est de 20 Euros , le prêt comprend une réplique type aeg, avec batterie chargé, et 1 chargeur hi cap rempli, pour satisfaire au prêt le joueur devra s'acquitter d'une caution de 75 Euros.
Pour pouvoir profiter d'autres billes durant la partie, le joueurs devra payer 3 euros par chargeur hi cap rempli à l'association.

_ Il peut être décidé par le bureau de minorer le montant de la cotisation annuelle pour le (s) membre (s) qui rend des services significatifs à l’association, ou pour toute(s) personne(s) membre(s) qui serait (ent) en situation de fragilité sociale ou économique.

_ Le montant de la cotisation annuelle est fixé par délibération du bureau. Il est révisable chaque année.

_ Toutes les fonctions internes de l’association sont bénévoles, aucune rémunération n'est possible.

_ Tout membre officiel peut demander une justification de comptabilité de façon à pouvoir être tenu à jour de l' emploi des fonds reçus.

Article 2 Membres

L' Association comprend les membres réguliers, les membres occasionnels et les membres d'honneurs. Chaque membre régulier possède un droit de vote pour élire le Conseil d'Administration et représente une voix. En cas d'égalité lors d'un vote, la voix du Président est prépondérante. Pour être membre, l'âge de 18 ou plus est requis.

Article 3 Responsabilité civile de l'association

L'association dispose d'une responsabilité civile en cas de dommage à l'égard des tiers. L'assurance de l'association ne couvre pas les dommages corporels ou incorporels de ses membres ou associés.

Article 4 Responsabilité civile des membres

Chaque participant aux activités de l'association, qu'il soit membre régulier ou occasionnel, doit disposer d'une responsabilité civile personnelle pour couvrir les dommages provoqués par un non respect des règles et usages de l'activité Airsoft ou par un acte grave ou délibéré.

Article 5 Protections

Le port de lunettes est obligatoire pendant les parties et le port d’un masque complet vivement conseillé. Les personnes ne satisfaisant pas à cette obligation pourront être interdites de participer par l'un des membres du bureau qui remarquera cette faute. Le refus délibérer de porter des protections oculaires requises pour la sécurité est une faute grave susceptible d’entraîner la radiation du membre. La sécurité des protections utilisées par les joueurs est évaluée souverainement par les membres du bureau. Tout joueur ne peut enlever sa protection qu'en zone dite « neutre ». Zone qui sera définie le jour de la partie à l'unanimité par les membres réguliers.

Article 6 Lanceurs et puissance

Tout lanceur ne devra pas développer une puissance supérieure à 2 joules conformément au décret n° 99-240 du 24 mars 1999.
Les lanceurs de type automatique ou semi-automatique ne doivent pas dépasser 350fps.
Les lanceurs destinés au tir de précision et dont le tir automatique est impossible (on entend par là tir à longue distance :distance minimale de 25m) ne doivent pas dépasser 450fps.
Tous matériels dis "Upgradé" devra obligatoirement passer un test de puissance en présence du Président de l'association ou d'un des membres du bureau, tous lanceurs dépassant les 2 Joules sera prohibé. Le non respect de cet article est une faute grave susceptible d’entraîner la radiation du membre.

Article 7 Utilisation de moyens pyrotechniques

_ Pour des raisons de sécurité et par respect des terrains qui nous sont prêtés, l'utilisation de pétards, de grenades airsoft explosives ou de toutes autres formes de moyens pyrotechniques est prohibée.

Article 8 Prêt de matériel

_ L' Association peut occasionnellement prêter du matériel (sous réserve de disponibilité) à l'un de ses membres en cas de défaillance de son propre matériel. Le prêt nécessitera la signature par le membre d'un formulaire dans lequel il constatera que le lanceur prêté est en bon état de fonctionnement au moment où il lui est prêté. Le matériel est alors sous la responsabilité de ce membre et toute détérioration devra être couverte par ce membre.
L'Association prête du matériel aux membres occasionnels qui sont alors responsables de ce matériel. Toute détérioration devra être couverte par ce membre. Tout problème matériel devra être communiqué au plus tôt au Président.

Article 9 Dommage corporel

_ Le non respect des recommandations, consignes et règles de sécurité mises en places par l’association ou les personnes organisatrices de l’évènement, expose les participants à des risques de blessures accrus (liste non exhaustive):

- risque oculaire.
- risque dentaire (risque de cassure).
- risque articulaire ou de traumatisme osseux.
- risque musculaire.
- risque cardiaque.
- risque d’hypoglycémie.
- risque de déshydratation.

Dans le cas où le non-respect par un joueur d’une consigne de sécurité aurait entrainé un accident, soit au joueur lui-même, soit à un tiers, la responsabilité des organisateurs ne saurait être engagée.

_ Bien que n’étant pas un sport au sens propre du terme, l’airsoft est une activité à caractère sportif où la marche, la course, le tir de précision ou de vitesse, avec ou sans charge supplémentaire, sont pratiqués. Les personnes pratiquant l’airsoft déclarent sur l’honneur ne pas avoir de contre indication à la pratique sportive. Si les pratiquants d’airsoft ont un doute sur leur état de santé, ils peuvent consulter leur médecin traitant qui leur fournira un certificat médical d’aptitude.

_ Tout problème physique devra être communiqué au plus tôt à l'un des membres du Bureau afin d'interrompre la partie en cours au plus vite.

Article 10 Radiation des membres - Démission

_ La radiation peut être prononcée pour :
- non paiement de la cotisation
- infraction aux statuts, au présent règlement ou au code de conduite après délibération du Conseil d'Administration. La décision sera prise à l'unanimité des membres du Conseil d'Administration. La radiation ne peut donner lieu à remboursement de tout ou partie de la cotisation.
- tout adhérent peut démissionner quand il le désire. Les démissions ne peuvent donner lieu à remboursement de tout ou partie de la cotisation.

Article 11 Les entrainements et rencontres

_ Toutes les personnes désignées responsable lors des entrainements et rencontres ont le droit de sanctionner ou d'exclure un membre temporairement ou définitivement d'une cession si il juge que le membre nuit à au bon déroulement de la partie. En cas de problèmes répétés cela pourra être considéré comme une faute grave susceptible d’entraîner la radiation du membre.
Les terrains étant des terrains de prêt, le respect de l'environnement est impératif, il est strictement interdit de dégrader d'une manière quelconque les terrains où les parties se déroulent

_ Une zone neutre est prévue sur chaque terrain de jeu.

Le port des répliques y est interdit (sauf dans leurs holsters). Les joueurs doivent mettre leurs répliques en mode sécurité et enlever les chargeurs engagés lorsqu’il pénètrent en zone neutre.

La zone neutre est le seul endroit où il est autorisé de retirer ses protections oculaires.

Tout tir depuis ou vers la zone neutre, même à vide, est strictement interdit.


_ Zone de test

Une zone peut être aménagée et clairement identifiée pour tester les répliques en dehors des périodes de jeu.

Les tirs dans la zone de test seront systématiquement orientés à l’opposé de la zone neutre et de la zone de jeu.

Il est demandé aux joueurs de ne pas utiliser la zone de test lorsqu’une partie est en cours afin de ne pas perturber les joueurs avec des bruits de tir n’ayant rien à voir avec la partie en cours.

Il est rappelé que le port de protections oculaires est obligatoire dans la zone de test.

_ Toutes boissons alcoolisées et substances illicites sont interdites sur le terrain. Les joueurs doivent être en pleine possession de leurs moyens. Les membres du bureau se réservent le droit d’exclure toute personne dont le comportement laisserait à penser qu’il n’est pas en accord avec la règle ci-dessus.
L’hygiène et le respect des lieux sont également des règles de vie incontournable de l’association. Tout joueur se doit de laisser les lieux propres, donc de repartir avec ses détritus. Il est également interdit de jeter des mégots de cigarette par terre. Des cendriers sont prévus à cet effet.

Article 12 Les types de billes

_ Lors des parties en extérieur les billes bio sont obligatoire, tous autres types de billes est à proscrire. L'utilisation de billes plastique est toléré seulement en jeu d'intérieur (hangar, etc), mais interdite en terrain mixte.
Chaque membre doit subvenir à ses besoins en billes, l'association ne fournira en aucun cas des billes à titre gracieux.

Article 13 Le transport des répliques

_ Lors des déplacements en véhicules, la réplique doit être transportée non visible, dans un sac ou caisse de transport, de manière à ne pouvoir être utilisée immédiatement (position sûreté, libre de toute énergie, chargeurs retirés et tout autre disposition que chacun jugera adéquate en fonction de son propre matériel). En aucun cas les répliques ne doivent être apparentes ou accessibles. En cas de déplacement pédestre (utilisation des transports en commun, transport du véhicule au domicile) il est impératif que la réplique soit disposée de façon à ne pas être utilisable immédiatement et à ne laisser planer aucun doute quant à sa nature factice. Le transport doit se faire dans un conteneur discret et fermé.

Article 14 Approbation et modification du règlement intérieur

_ Le règlement est établi et modifié par l’Assemblée Générale. Le règlement intérieur à la même force obligatoire pour tous les membres que les statuts. Ce règlement intérieur doit être porté à la connaissance de tous les membres adhérents de l'Association. Une signature de chacun des membres adhérents attestera qu'il en a pris connaissance.Revenir en haut

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